Accident Tesla Paris : les vraies questions

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On en a tous entendu parler, un conducteur de véhicule Tesla a eu un grave accident à Paris. Cet événement pose question car on ne sait pas exactement ce qui s’est passé, les versions dans la presse étant contradictoires. Il permet d’ouvrir le débat dans la société : en effet, s’il n’y a pas d’implication a priori de l’Autopilot, on s’est permit de réfléchir à des cas fictifs dans lesquels la conduite semi-automatisée, voire complètement automatisée, aurait un rôle. 

Une boîte noire comme pour les avions 

Nous l’avons récemment découvert mais il y a bel et bien une boîte noire dans les véhicules Tesla, ce qui devrait d’ailleurs se généraliser dans tous les véhicules, et nous allons vous expliquer pourquoi. Globalement, d’autres véhicules seront amenés à avoir des capacités autonomes (Mercedes a annoncé développer de telles capacités) et, au vu accidents qui vont survenir, il paraît important de prévoir l’intégration de boîtes noires. Par exemple, aux Etats-Unis, le déroulement de nombreux accidents est éludé grâce à l’exploitation de la boîte noire. 

En quoi cette boîte noire est-elle si importante ? Et bien, elle permet d’enregistrer le comportement du véhicule et ce qui s’est passé, à l’image de ce qu’on trouve dans les avions. C’est notamment la raison pour laquelle elle va probablement se généraliser, et elle devrait le faire ! En effet, quand on retrouve un véhicule carbonisé, quasi détruit, on voit difficilement comment un expert, aussi bon soit-il, peut arriver à retracer l’historique tandis que si on dispose d’une noire fiable et de qualité, c’est tout à fait possible et c’est d’ailleurs l’intérêt du système. 

Que dit la loi à ce sujet ? 

Avant, il n’existait pas de législation sur le sujet de la conduite autonome et c’est bien normal puisqu’il s’agit d’une nouveauté automobile. Cependant, une ordonnance est sortie et pour la première fois, on nous dit que le conducteur est et reste responsable. On pourrait croire que dans le cas d’une conduite semi-autonome de catégorie 2 par exemple, comme c’est le cas pour Tesla, c’est la responsabilité du véhicule et donc de son constructeur qui est engagée, mais non ! 

Arnaud touati
Arnaud Touati, avocat, cofondateur du cabinet Hashtag Avocats et spécialiste du droit digital, des nouvelles technologies, des objets connectés et autonomes et des startups

« Il existe une exception : à partir de l’instant où le conducteur délègue ses fonctions de conduite à un système de conduite automatisé, il doit se tenir constamment prêt à reprendre en main le système » précise Maitre Arnaud Touati, avocat au barreau de Paris. De plus, sa responsabilité est engagée dès l’instant où il reprend le contrôle du véhicule. Ainsi, le seul cas de figure où un constructeur pourrait voir sa responsabilité engagée c’est si l’Autopilot avait conduit en autonomie sans indiquer au conducteur de reprendre le contrôle lorsqu’il le fallait. Mais est-ce seulement possible techniquement parlant ? Tout ce qu’on sait c’est qu’actuellement, avec les systèmes de conduite autonome actuels, le conducteur doit garder les mains sur le volant. 

Une situation complexe, que la boîte noire devrait résoudre 

Même si l’Autopilot contrôle la voiture de A à Z, si le conducteur a ne serait-ce que le temps ou la possibilité de reprendre le contrôle alors, vous l’avez bien compris, la responsabilité est pour lui. Au vu de ces précisions, on se rend donc bien compte qu’il est compliqué de renvoyer la responsabilité sur le constructeur, à moins que la boîte noire ne démontre une carence technique énorme au niveau des capteurs, de la capacité de freinage, ou une défaillance certaine du système au global. 

Par exemple, et pour caricaturer, si le système automatisé prend le contrôle tout seul et fait n’importe quoi, ce sera visible sur la boîte noire (volant ou pédale de frein bloqués), d’où l’intérêt de disposer d’un tel outil car il est vrai que des bugs peuvent arriver. Néanmoins avec une voiture semi-autonome, le conducteur doit tout de même rester attentif à ce qui se passe, même s’il ne conduit pas (ce qui ne sera a priori pas le cas des voitures entièrement autonomes). 

En bref 

Pour résumer, nous avons dans cet article questionné des cas fictifs (qu’est-ce qu’il se passe si telle ou telle chose arrive ?). La boîte noire est donc extrêmement utile car elle va permettre de poser un diagnostic précis, de faire apparaître une chronologie des faits. Ainsi, la généralisation des boîtes noires dans les voitures semi-autonomes ou autonomes serait salvateur, comme dans les avions. Cela prendrait tout son sens pour comprendre l’origine du drame et établir la responsabilité des parties prenantes. On vous aura prévenu : la boîte noire va devenir un préalable récurrent dans beaucoup de situations futures. 

2 Commentaires

  1. De toutes façons, il y a un arrêt d’urgence sur les modèles 3, c’est le petit bouton sur le volant du frein de parking. Et on peut toujours freiner même si l’autopilote est engagé.
    je pense que le chauffeur n’a jamais pris le temps de se familiariser avec la voiture.

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