Giga Berlin: toutes les difficultés juridiques

Les difficultés juridiques qu’a rencontré la société Tesla en Allemagne avec l’installation de son usine méritent de s’y attarder. Nous faisons le point sur un projet hors-normes, que nous suivons depuis ses débuts.

La “gigafactory” de Tesla est un projet d’envergure de la société Tesla d’Elon Musk. Elle participe de l’ambition d’atteindre une production de 500 000 voitures électriques par an. Une telle production nécessiterait l’ensemble de la production mondiale actuelle de batteries au lithium-ion. 

Tesla souhaite installer une telle usine à 30 kilomètres de Berlin en Allemagne. Cependant, Tesla a connu de nombreuses difficultés juridiques.(I) Ces difficultés risquent de retarder la mise en oeuvre du projet, malgré les engagements de la société (II).

Des difficultés certaines 

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En effet, l’entreprise américaine subit de nombreuses plaintes des riverains et d’associations écologiques. La gigafactory allemande ambitionne de construire 150 000 voitures par an. Une telle production a nécessairement un impact sur l’environnement. 

Malgré la création d’emplois et les retombées pour les sous-traitants locaux, les riverains s’opposent à cette construction. La signature du contrat de construction a été retardé par la mise en place d’une audition publique de groupes d’intérêts locaux, une task force du gouvernement permettant de répondre aux nombreuses questions soulevées par un tel projet et de rassurer la population. 

Les travaux de la gigafactory prennent du retard suite à de nombreuses décisions de justice répondant à des plaintes d’associations écologistes. Tesla n’a en effet toujours pas de permis de construire définitif mais a été autorisé par les autorités locales à commencer les travaux “à ses propres risques”. 

Le chantier a connu de nombreuses interruptions en raison de la découverte de bombes datant de la Seconde Guerre Mondiale. 

Ensuite, il a été interrompu mi-octobre 2020 car Tesla avait omis de payer une facture d’eau à la société locale d’approvisionnement. On peut s’étonner de cette omission dans la mesure où le chantier et la future gigafactory impliquent une consommation très importante d’eau et une restructuration majeure du réseau d’eau local. 

Les associations écologistes ont porté l’affaire en justice pour assurer la protection d’espèces animales. Ainsi, la justice a d’abord ordonné la suspension du processus de déboisement en raison de serpents en hibernation. Une semaine plus tard, mi-décembre 2020, c’est pour protéger des lézards des sables en hibernation que la justice a interdit d’abattre des arbres. 

Dernièrement, la justice a prononcé l’interruption des travaux tant que Tesla ne verse pas la caution nécessaire à l’autorisation de certains travaux. En effet, Tesla n’a pas respecté l’obligation de payer près de cent millions d’euros de garantie en échange des procédures d’autorisation accélérée de ces travaux. 

Un retard inévitable 

Elon Musk tente de passer outre les exigences administratives allemandes. Cependant, en commençant les travaux alors qu’il n’a pas d’autorisation de construire définitive, il prend le risque de devoir modifier ses plans voire de devoir tout détruire. Tesla propose un projet gigantesque et affiche de nombreux engagements écologiques. L’entreprise a néanmoins sous-estimé l’impact de ces questions sur l’opinion des locaux. 

Tesla a prévu une replantation d’arbres très nettement supérieure à la surface défrichée, le transfert des onze fourmilières, pipistrelles et des espèces indigènes de lézards dérangés. Enfin, la société a également prévu un approvisionnement en eau assuré par plusieurs réserves dans la but de préserver les nappes phréatiques. 

De tels engagements ont même convaincu les Verts allemands qui finalement ne s’opposent pas au projet. 

De plus, l’objectif primaire de Tesla dans la construction d’une telle gigafactory est de produire davantage de batteries et donc de réduire les prix pour rendre les produits Tesla plus accessibles et permettre d’accélérer plus rapidement la transition mondiale vers un schéma énergétique durable. 

Ainsi, l’entreprise semble voir sur le long terme et ne pas vouloir détruire l’environnement dans un seul but de production et d’enrichissement. Néanmoins, ces engagements affichés ne semblent pas convaincre les riverains et les associations écologistes qui s’opposent fermement au projet. 

Le problème semble se trouver dans le choix de la société de vouloir agir dans la vitesse à tout prix. Elle prend ainsi le risque de ne pas respecter les obligations prévues dans son contrat de construction ou celles directement issues du droit allemand. La société gagnerait à prendre son temps et à respecter les obligations imposées plutôt qu’à tout faire coûte que coûte et risquer d’être sans cesse interrompue par la justice allemande. 

Au vu des sommes investies et de l’apport économique que représente le projet pour la région, il ne fait pas de doute que le projet sera mené à terme. Cependant, au regard de l’insouciance de la société face aux règles administratives allemandes, le chantier de la gigafactory va prendre du retard et a peu de chances d’être opérationnel en juillet 2021. 

L’avis de la rédaction

Ce projet est en tout point pharaonique mais à la hauteur des autres projets déjà menés aux USA et en Chine. Pour baisser les coûts, il faut produire. Helene masque n’est pas à ses premiers risques et c’est ce qu’il fait. Les ralentissements ont sans doute été anticipé et il est indéniable que la réussite de ce chantier donnera une dimension encore plus exceptionelle en Europe.

Nous publions hier que la Tesla Model 3 était première sur le marché UK en décembre 2020, il est indéniable qu’une tesla model Y “made in Germany” apportera un coup de Boost aux ventes et à la visibilité du constructeur californien sur le sol européen.

Bibliographie 

Gigafactory Tesla:

“La gigafactory Tesla près de Berlin ou comment Elon Musk bouleverse le secteur automobile en Allemagne” – Le Monde, 04 décembre 2020

“Allemagne: Le chantier de l’usine Tesla à nouveau suspendu pour des raisons environnementales” – Le Monde, 08 décembre 2020

“Gigafactory Tesla en Allemagne: chantier de nouveau gelé” – le blog auto, 08 décembre 2020

“Tesla: chantier de la gigafactory allemande de nouveau suspendu” – le blog auto, 19 décembre 2020

“Des lézards compromettent le chantier de la gigafactory de Tesla en Allemagne” – Business insider, 23 décembre 2020

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